Un système de filtration d'eau British Berkefeld®, Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Premium Water Distribution SAS dont le siège social est situé à Castet Arrouy FR-32340, Domaine de Bidemoulie, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Auch sous le numéro 852 344 456 00011, gérant british-filters.com et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet british-filters.com dénommée ci-après "l’acheteur".
1- Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Premium Water Distribution SAS et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://british-filters.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur british-filters.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes. La société Premium Water Distribution SAS conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
2- Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur british-filters.com de la société Premium Water Distribution SAS, dans la limite des stocks disponibles. La société Premium Water Distribution SAS se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le vendeur. La vente des produits présentés sur le site british-filters.com est destinée à tous les acheteurs résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
3- Tarifs
Pour les pays de la zone Euro, les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Pour les autres pays, la mention TTC n'inclut pas la TVA en vigueur dans le pays de livraison. De ce fait, toutes taxes dues lors du dédouanement est à l’entière charge de l'acheteur. Il doit prendre connaissance des règles fiscales en vigueur dans le pays de livraison. Premium Water Distribution SAS est soumise au le régime de la TVA, ce qui signifie que la TVA peut être récupérée par les acheteurs professionnels. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société Premium Water Distribution SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison supplémentaires éventuels.
4- Commande et modalités de paiement
Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur british-filters.com. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu située en haut des pages. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ses informations. La société Premium Water Distribution SAS propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 4 options de paiement au choix :
- Paiement par chèque (France uniquement) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Après validation des éléments précédents, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par chèque » et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à régler sa commande en cliquant sur le bouton « Régler ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un message confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit envoyer un chèque libellé à l’ordre de « Premium Water Distribution SAS» à l’adresse indiquée sur le mail de confirmation de commande, sans oublier d'indiquer la référence de sa commande. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par courrier électronique. La société Premium Water Distribution SAS expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous réserve de provisions.
- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port éventuels sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Après validation des éléments précédents, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par virement » et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à régler sa commande en cliquant sur le bouton « Régler ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un message confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de Premium Water Distribution SAS, dont les coordonnées sont communiquées à l'acheteur par e-mail. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par courrier électronique.
Les virements internationaux ne sont pas autorisés. Ils engendrent des frais qui seront imputables au client. Les virement doivent être fait à la norme SEPA.
- Paiement sécurisé par carte bancaire (interface intégrée par PAYPAL): l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port éventuels sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Après validation des éléments précédents, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à régler sa commande en cliquant sur le bouton « Régler ma commande ». Enfin, l’acheteur est invité à renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées sur preuve. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
- Paiement sécurisé par compte PAYPAL et autres paiements locaux: l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Après validation des éléments précédents, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement avec PAYPAL » et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à régler sa commande en cliquant sur le bouton « Régler ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte PAYPAL. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte PAYPAL est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire
- Paiement sécurisé par compte PAYPAL en 4 fois (selon pays) : les règles d'acceptation du paiement en 4 fois sont régies par Paypal et ne sont pas la responsabilité de british-filters.com. L'acheteur doit au préalable choisir l'option de règlement par compte Paypal, et c'est dans l'interface Paypal qu'il se verra proposé la possibilité d'un paiement échelonné.
5- Réserve de propriété
La société Premium Water Distribution SAS conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
6- Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi effectuer le retour du produit au vendeur pour remboursement. Pour plus de détails sur les conditions de retour, merci de consulter notre Politique de retour.
7- Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les livraisons sont effectuées par les prestataires UPS, UPS access point, Mondial Relay, La Poste, Chronopost, GLS et DHL selon les pays de destinations et les disponibilités du transporteur dans la zone de livraison de l'acheteur. Tous les services de livraison permettent à l’acheteur de suivre son colis à l’aide d’un numéro de tracking. Les colis sont remis contre signature à l'exception des envois postaux suivis. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société Premium Water Distribution SAS pourra fournir par courrier électronique à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. Pour les retraits en point relais, si l’acheteur ne retire pas son achat dans le temps indiqué dans le message reçu lui indiquant la mise à disposition de son colis, les frais relatifs à l’expédition et au retour de sa commande jusqu’aux locaux de Premium Water Distribution SAS lui seront refacturés, comme toute nouvelle expédition. Pour les livraisons à domicile, en cas d’absence de l’acheteur, le transporteur effectuera soit une nouvelle livraison, soit déposera le colis au point relais de son réseau le plus proche. A charge de l'acheteur de vérifier à l'aide du suivi en ligne du transporteur l'évolution de l'acheminement de son colis pour connaître les dispositions prises en son absence par le transporteur.
- COLIS LIVRÉ DANS UN AUTRE POINT RELAIS : il peut arriver qu'un point relais soit modifié en cours d'acheminement. Les raisons à l'origine d'une substitution de point relais relèvent d'une décision interne au transporteur et ne peuvent remettre en cause la bonne application de la prestation de livraison. Le client est averti du nouveau point relais et/ou peut être également amené à le choisir via une demande d'instruction reçue par mail. L'acheteur est tenu de récupérer son colis avant la fin du délai de garde.
- COLIS NON RETIRÉ À TEMPS DANS UN POINT RELAIS : en cas de dépôt dans un point relais, le colis sera gardé en instance 8 jours. Tous les moyens sont mis en œuvre pour permettre au client de suivre l'acheminement et la disponibilité de son colis. Passé ce délai, le retour entrepôt d'un colis non retiré occasionnera des frais à la charge de l'acheteur.
Les frais liés à ce non retrait de colis seront appliqués conformément à notre politique de retour, paragraphe Rétractation.
L'acheteur est tenu de contrôler le contenu de chaque colis à l'arrivée. En cas d'avarie ou de manquant, il est indispensable de :
1 - Inscrire les RÉSERVES PRÉCISES sur le document de décharge du transporteur.
2 - CONFIRMER CES RÉSERVES dans les 2 jours au transporteur, par lettre recommandée en les motivant (article 105 du code du commerce).
AUCUN RECOURS ne sera possible, même auprès de Premium Water Distribution SAS une fois la marchandise acceptée.
3 - Le colis ne doit être refusé que si son état est totalement dégradé.
Veuillez consulter notre FAQ concernant les dommages subis par un colis.
8- Garantie
Tous les produits fournis par la société Premium Water Distribution SAS bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par l’article L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie contre les vices cachés prévue à l’article 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Premium Water Distribution SAS qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Les joints et écrous papillons ne sont pas couverts par la garantie hormis défaut constaté à l'installation, et ce pendant 6 mois à compter de la date d'achat.
L'aspect brossé des cuves ne peut pas être considéré comme un défaut. Les cuves en inox sont issues d'une fabrication métallurgique, employant des procédés de micro ponçage. Les cuves en inox brossé ne sont pas des miroirs. Le micro ponçage à l'intérieur des cuves est plus appuyé. Les micro rayures qui en résultent ne peuvent pas être considérées comme un défaut.
Toutes les réclamations, demandes d’échange, de réparations ou de remboursement requiert un accord du SAV Premium Water Distribution SAS.
Premium Water Distribution SAS garantit les produits contre les défauts de matériaux ou de fabrication dans le cadre de conditions normales d'utilisation.
Premium Water Distribution SAS ne saurait être tenu pour responsable des dommages accessoires ou indirects causés à des biens personnels, notamment par une unité défectueuse, une utilisation impropre, une utilisation abusive, un accident ou une négligence. Il incombe à l’acheteur d'empêcher toute utilisation abusive du système et de remplacer des pièces lorsque, en raison de leur usure naturelle, elles doivent être remplacées afin de bénéficier du service de garantie.
Cette garantie ne s'appliquera pas aux unités qui ont été utilisées à des fins non prévues, qui ont été modifiées et ayant entraîné la conséquence de nuire à ses performances. Cette garantie s’applique uniquement à l’acheteur initial et ne peut pas être transférée.
Pour déclencher la garantie, l’acheteur doit impérativement envoyer une demande par courrier électronique à 
, en indiquant sa référence et date de commande, nom, prénom et le motif de sa réclamation. Une fois l’accord obtenu, Premium Water Distribution SAS communiquera à l’acheteur les modalités de retour, et enverra par courrier électronique une étiquette à imprimer pour la prise en charge du colis. Les retours produits se font sans frais pendant toute la durée de la garantie.
Les actions suivantes entraînent automatiquement l'annulation de la couverture de garantie :
1. Laisser l'un des éléments filtrants British Berkefeld® geler.
2. Utiliser de l'eau issue d'un déshumidificateur.
3. Briser ou abîmer un élément filtrant suite à une chute.
4. Entraîner une défaillance du système suite à un mauvais montage ou une mauvais maintenance.
5. Oublier de retirer les éléments filtrants du système avant de transporter ou de déplacer le système, et qui aurait provoqué la casse des tiges.
6. Utiliser de l'eau provenant d'un système d'adoucissement de l'eau au sel. Cette action risque d'encrasser les éléments filtrants ou de provoquer la rouille de l'acier inoxydable.
7. Ne pas utiliser le matériel British Berkefeld® conformément aux recommandations ou aux instructions du fabricant.
9- Responsabilité
La société Premium Water Distribution SAS dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
10- Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site british-filters.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Premium Water Distribution SAS. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
11- Données à caractère personnel
La société Premium Water Distribution SAS s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier électronique à · En complément, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
12- Force majeure
Les Parties ne seront pas responsables de l’inexécution de leurs obligations en cas de survenance d’un cas de force majeure, défini comme tout événement imprévisible, irrésistible et résultant de circonstances extérieures aux Parties, rendant impossible l’exécution du Contrat.
En cas de survenance d’un cas de force majeure le Contrat sera suspendu jusqu’à disparition, extinction ou cessation du cas de force majeure. Toutefois, faute de pouvoir reprendre l’exécution du contrat dans un délai de trente (30) jours à compter de la survenance du cas de force majeure, les Parties se rapprocheront afin de discuter d’une modification du contrat.
En cas d’échec de la discussion, le contrat sera résilié de plein droit, sans indemnité de part et d’autre, par la partie la plus diligente et par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à l’autre partie.
13- Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Auch.
